Déposée le 20 décembre 2002 par JEANCOLAS LAURENT NICOLAS MARTIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « AQUANATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est JEANCOLAS LAURENT NICOLAS MARTIAL domicilié(e) 44 RUE VICTOR BOURLE - 59870 - MARCHIENNES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEANCOLAS LAURENT domicilié(e) 44 RUE VICTOR BOURLE - 59870 - MARCHIENNES - France.
La marque AQUANATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEANCOLAS LAURENT NICOLAS MARTIAL - 44 RUE VICTOR BOURLE - 59870 - MARCHIENNES - France
JEANCOLAS LAURENT - 44 RUE VICTOR BOURLE - 59870 - MARCHIENNES - France
Inscription le 3 février 2004 - Rejet partiel n°386192 - Publication au BOPI 2004-02-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-10
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2012 n°2503471 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-02
– fils et tissus à usage textile – linge de toilette – linge de maison, de lit, et de table en matière textile – tissus et produits textiles d'ameublement. – vêtements pour homme/femme enfants/bébé – chaussettes et chaussures – vêtements pour animaux – jeux/jouets
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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