Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUANATURA
JEANCOLAS LAURENT NICOLAS MARTIAL

Numéro de dépôt :
3200686
Date de dépôt :
20/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
20/12/2022
AQUANATURA de JEANCOLAS LAURENT NICOLAS MARTIAL

Présentation de la marque AQUANATURA

Déposée le 20 décembre 2002 par JEANCOLAS LAURENT NICOLAS MARTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « AQUANATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est JEANCOLAS LAURENT NICOLAS MARTIAL domicilié(e) 44 RUE VICTOR BOURLE - 59870 - MARCHIENNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEANCOLAS LAURENT domicilié(e) 44 RUE VICTOR BOURLE - 59870 - MARCHIENNES - France.

La marque AQUANATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUANATURA est expirée depuis le 20 décembre 2022.

JEANCOLAS LAURENT NICOLAS MARTIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT SIAMOISEUR , FLORA TINCTA , ALBA NATURA , MANDARINE et PAPYRUS , COTON BIOLOGIQUE CERTIFIÉ , AQUA NATURA


JEANCOLAS LAURENT NICOLAS MARTIAL - 44 RUE VICTOR BOURLE - 59870 - MARCHIENNES - France


JEANCOLAS LAURENT - 44 RUE VICTOR BOURLE - 59870 - MARCHIENNES - France


Inscription le 3 février 2004 - Rejet partiel n°386192 - Publication au BOPI 2004-02-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2012 n°2503471 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-02

– fils et tissus à usage textile – linge de toilette – linge de maison, de lit, et de table en matière textile – tissus et produits textiles d'ameublement. – vêtements pour homme/femme enfants/bébé – chaussettes et chaussures – vêtements pour animaux – jeux/jouets

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].